Projet d’établissement

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Sous-titre: Comment le concevoir et le rédiger Auteur : LAPRIE Bruno MINANA Brice Collections: , Date de parution: 1er Avril 2020

Véritable document cadre et support obligatoire pour les établissements et services du secteur social et médico-social, le projet d’établissement ou de service constitue un outil de pilotage incontournable.

La conception du projet dépend des obligations et engagements, des opportunités et stratégies de la structure. La démarche proposée dans ce livre invite chaque organisme à adapter l’architecture et les contenus de son projet en fonction de son contexte, de l’état de la formalisation des pratiques et des perspectives qui s’offrent à lui. Il est structuré en deux parties :
la première aborde l’ensemble des étapes de mise en œuvre de la démarche au sein de l’établissement, depuis la définition même du projet jusqu’à sa rédaction.
la seconde donne des indications d’écriture et des exemples pour chacun des chapitres du projet d’établissement.

Depuis de nombreuses années, les auteurs accompagnent les professionnels du secteur dans la conception et la formalisation de leur projet d’établissement. Les propositions qu’ils développent ici sont le fruit d’années de pratique au cours desquelles ils ont enrichi et affiné leur approche de ce document obligatoire.

Les développements s’appuient sur de nombreux exemples, tous extraits de projets d’établissement ou de service provenant de différents champs d’intervention : hébergement, insertion, handicap, protection de l’enfance…

Les auteurs souhaitent ainsi mettre à la disposition des responsables des structures, mais aussi à l’ensemble des parties prenantes, un ouvrage à la fois rigoureux et opérationnel permettant de répondre aux questions essentielles posées par cette démarche.

Introduction

PARTIE 1
Le projet d’établissement étape par étape

1. Clarifier la place et la fonction du projet d’établissement

Le cadre de référence des projets d’établissement

Remarque préalable : les notions d’établissement et de service
Le Code de l’action sociale et des familles
La recommandation de bonnes pratiques professionnelles de l’ANESM
Les principes fondant le projet d’établissement ou de service
Les thématiques à traiter dans le projet d’établissement
L’organisation de la démarche
La mise en forme et les usages du projet d’établissement

La place du projet d’établissement dans le management stratégique des établissements
Le projet d’établissement : un document identifié ?
Projet ou description de l’existant ?
Vers une nouvelle approche de la fonction du projet d’établissement
Les trois fonctions clés du projet d’établissement
Fonction identitaire : le projet comme pièce d’identité de l’établissement
Fonction stratégique : le projet comme support de pilotage stratégique de l’établissement
Fonction repère : le projet d’établissement comme carte de navigation dans une base documentaire de référence actualisée
Les fonctions supports du projet d’établissement
Pour conduire le changement
Pour communiquer et promouvoir l’établissement
Pour fédérer les professionnels
Pour manager les équipes
Pour évaluer et contrôler
Pour conclure sur ces fonctions supports
L’articulation des différentes démarches
L’articulation du projet d’établissement et du projet associatif
L’articulation du projet avec les démarches évaluatives et d’amélioration continue de la qualité
L’articulation du projet avec les CPOM
L’articulation du projet avec les différents outils relatifs aux droits des usagers

2. Définir une méthode adaptée

La décision d’engagement et la planification de la démarche
Une réelle conduite de projet
La décision d’engager la conception du projet d’établissement
La planification des étapes de conception du projet

Le recours à un prestataire extérieur
Le principe du recours à un prestataire
Le cahier des charges
La sélection du prestataire
Le positionnement du consultant pendant la démarche

La définition des instances de pilotage et de travail
Le comité de direction
Le comité de pilotage
Les groupes de travail

La mobilisation des différentes parties prenantes
Les conditions de la participation
La mobilisation des usagers et de leurs représentants légaux
Le principe de la participation des usagers
Les modalités d’association des usagers
La mobilisation des partenaires
La consultation des autorités d’habilitation, de tarification et des décideurs

3. Élaborer le projet

Les outils supports à l’engagement et la conduite de la démarche
La note de cadrage
La constitution d’un dossier technique de travail
La communication pendant la conception du projet
La réunion de lancement du projet

La réflexion sur les orientations stratégiques
La notion d’orientation stratégique
L’analyse du contexte
Le contexte actuel comme résultant de choix antérieurs
L’analyse de la situation présente
Le schéma directeur

L’animation des groupes de travail par les professionnels de l’établissement
Le pilotage des groupes de travail
L’animation des groupes de travail
Le cadrage de la réflexion dans les groupes de travail

Rédaction et mise en forme du document
Quel contenu pour quels projets d’établissement ?
La rédaction
La mise en forme du projet

4. Valider, mettre en œuvre et suivre le projet

La validation du projet

La communication et la diffusion du projet
La réalisation d’un écrit de synthèse
Un résumé du projet
Un écrit de présentation
Une version Facile à Lire et À Comprendre (FALC)

La mise en place d’un dispositif de suivi
La nécessité d’un suivi
Pour un dispositif global

L’évaluation du projet
Les différents niveaux d’évaluation du projet
Dans le cadre de l’évaluation interne
Dans le cadre de l’évaluation externe

PARTIE 2
Le projet d’établissement chapitre par chapitre

1. Introduction du projet d’établissement

Contenu de l’introduction
Les finalités et les enjeux du projet d’établissement dans son contexte d’élaboration
Le mode de construction du projet
Des indications de lecture
Projet d’établissement

2. Identité institutionnelle

Identité de la structure gestionnaire

Identité de la structure
L’identification de l’établissement
L’organigramme de structure
L’implantation géographique et/ou le secteur géographique d’intervention
Les caractéristiques physiques de l’établissement
L’historique de l’établissement

Missions et public
Les missions et objectifs généraux
La notion de mission
La notion d’objectifs généraux, l’articulation missions et objectifs généraux
Pour conclure
Présentation du public

Principes, valeurs et repères
Qu’est-ce qu’un principe ?
Comment formuler les principes ?

3. Étude de contexte et orientations stratégiques

L’analyse de contexte

La présentation des orientations stratégiques

4. Offre de services

La démarche de projet personnalisé
La clarification du lien entre projet personnalisé et prestations
La restitution de la démarche au sein de l’établissement
La notion de projet personnalisé elle-même
La place et la participation de la personne
La méthodologie et l’organisation

Prestations de services
Définition et enjeux de la notion de prestation de services
Les contenus à formaliser pour chaque prestation de services
Première étape : la définition du sens de la prestation et des services rendus
Deuxième étape : les objectifs visés à travers la prestation
Troisième étape : la définition et la précision de chaque service rendu
Quatrième étape : les moyens mobilisés pour la mise en œuvre de la prestation

Partenariat
Le principe des relations partenariales et de leur prise en compte dans le projet
Rendre compte du partenariat dans le projet

L’organisation des temps institutionnels
L’organisation de la trajectoire de la personne
Les modalités d’admission et d’accueil
L’organisation de l’activité journalière, hebdomadaire, mensuelle, etc.

L’organisation de l’activité selon les différentes unités de fonctionnement

Ajuster le projet d’établissement à la logique SERAFIN-PH dans le secteur médico-social
Le modèle Besoins-Prestations
Quelle nouvelle structuration des projets d’établissement ?

5. Organisation et fonctionnement

La gestion des moyens humains
La présentation des ressources humaines
Les différentes instances de l’établissement

Les dispositifs de travail des équipes et des professionnels
Les écrits des professionnels
Les instances du travail d’équipe
Le système d’information, le dossier
La gestion documentaire, les procédures

6. Qualité, participation des usagers et prévention des risques

Expression et participation des usagers

Évaluations et démarche qualité
Le périmètre, le calendrier et le rythme des démarches qualité et d’évaluation
Les objectifs en matière d’évaluation
Les dispositifs et démarches qualité

Prévention des risques et gestion des violences
Droits des usagers et prévention de la maltraitance

Table des sigles et abréviations

Bibliographie

EAN

9782850863998

Nombre de pages

238

Date de parution

1er Avril 2020

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