Sommaire Projet d'établissement
Avant-propos
Première partie Qu'est-ce qu'un projet d'établissement ?
Chapitre 1 – Le cadre de référence des projets d'établissement
Les établissements et service concernés
Le cadre législatif général
La création ou la transformation des établissements
Chapitre 2 – Un projet pour quoi faire et pour qui ?
Le projet : la pièce d'identité de l'établissement
Le projet : support d'évaluation et de contrôle
Le projet : support de promotion et de communication
Le projet : support d'engagement et de fédération
Le projet : support de management
Synthèse et mise en garde
Chapitre 3 – La place du projet d'établissement dans le management stratégique des établissements
Le projet d'établissement : un document identifié ?
Projet ou description de l'existant ?
Le projet comme support de pilotage stratégique de l'établissement
L'articulation du projet d'établissement avec une base de références actualisée
Chapitre 4 – L'analyse du contexte et les orientations stratégiques
Les orientations stratégiques
L'analyse du contexte
Chapitre 5 – L'évaluation et le projet
Les différents types d'évaluation
L'évaluation des activités et de la qualité des prestations
Chapitre 6 – L'articulation des différentes démarches
L'articulation du projet d'établissement et du projet associatif
L'articulation du projet avec l'évaluation interne et externe
L'articulation du projet avec les différents outils relatifs aux droits des usagers
L'articulation du projet avec les CPOM
Deuxième partie : Le contenu et l'écriture du projet d'établissement
Chapitre 1 – Observations préliminaires
L'écriture du projet : une étape clé entre élaboration et conduite du projet
Quel contenu pour quels projets d'établissement ?
Chapitre 2 – La présentation de l'identité de l'établissement
L'introduction du projet d'établissement
L'identification de l'établissement
L'organigramme de structure
La présentation de l'autorité gestionnaire
Les caractéristiques physiques de l'établissement
L'historique de l'établissement
Les missions et objectifs généraux
La population bénéficiaire des prestations de service de l'établissement ; les conditions d'admission et les contre-indications
Les références théoriques, conceptuelles ou méthodologiques
Les principes auxquels se réfère l'établissement
Chapitre 3 – La restitution des orientations stratégiques
La présentation des orientations stratégiques
Les objectifs en matière d'évaluation
Les objectifs de progrès
Chapitre 4 – La présentation de l'offre de service
Les prestations de service
Le partenariat
L'organisation des temps institutionnels
Chapitre 5 – Organisation et fonctionnement de l'établissement
La gestion des moyens humains
L'organisation de l'activité selon les différentes unités de fonctionnement
La gestion des moyens matériels et logistiques
Les dispositifs de travail des équipes et des professionnels
Droits des usagers et prévention de la maltraitance
Les différentes instances de l'établissement
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Troisième partie : La conception du projet d'établissement
Chapitre 1 – Les principes, les étapes et la décision
Une réelle conduite de projet
La décision d'engager la conception du projet d'établissement
Chapitre 2 – La préparation de la démarche
La planification des étapes de conception du projet
La constitution d'un dossier technique de travail
Chapitre 3 – La définition des axes stratégiques du projet
La note de cadrage
Le schéma directeur
Chapitre 4 – La mobilisation des acteurs
Les conditions de participation
La mobilisation des partenaires
La consultation des autorités d'habilitation et de tarification
La conduite des travaux
Chapitre 5 – Le recours à un prestataire extérieur
Le principe du recours à un prestataire
Le cahier des charges
La sélection du prestataire
Le positionnement du consultant pendant la démarche
Chapitre 6 – La rédaction et la mise en forme du document
La rédaction
La mise en forme du projet
Chapitre 7 – La validation
Conclusion et perspectives
Table des sigles et abréviations
Bibliographie
Index